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Le Conseil > les comptes rendus
Conseil Municipal du 4 novembre 2009
Présents
Mmes Barbey, Chauvin, Cid, Hérouard, Rougeot.
Mrs Bonou, Dossang, Ducas, Gronowski, Méliand, Olivier, Vandewalle.
Pouvoirs
Mme Cassar à Mr Méliand
Mme Terryn à Mme Cid.
Ouverture de la séance à 20h35
Secrétaire de séanceMme Barbey
Le compte rendu du 7 octobre 2009 est approuvé à l’unanimité.
Délibérations
Convention de prêt de matériel avec «Grand Evreuxération»
Le GEA propose un prêt de matériel pour nos manifestations dans la commune, l’assurance sera celle de la commune.
30 barrières sur remorque
1 podium sur remorque
3 tentes parapluie 3x3m
2 tentes plein air 7x4m
30 grilles pour exposition.
Le conseil accepte que le maire signe cette convention.
Demandes de subventions
Ecoleremplacement des menuiseries pour le groupe scolaire Alphonse Cosme pour une valeur de 65780 € TTC
Financement 22000€ du conseil général
16500€ GEA
16500€ commune
10780€ TVA
Ces travaux seront effectués durant les vacances d’été 2010.
Amendes de police pour les communes de moins de 1000 habitants
Modification de l’entrée du stade par une signalisation horizontale et verticale avec une signalétique de vitesse lumineux rue de le Mare aux Chevaux pour une valeur de 9382€ TTC
Financement 3138€ des amendes de police
2353€ GEA
2353€ commune
1538€ TVA.
Chapelle
Les travaux à prévoir s’élèveraient à une valeur de 16983.20€ TTC
Financement 5500€ subvention parlementaire
5680€ département
3020€ commune
2783.20€ TVA.
Modification du POS (zone de la fosse au Bossu).
Le conseil accepte cette modification à l’unanimité. Un affichage en mairie sera fait durant un mois.
Ordre du jour
Cérémonie du 11 novembre 2009
Le Maire rappelle les horaires ce cette manifestation
Transport scolaire
Actuellement Transurbain. Le cahier des charges nous parait un peu faible. Il n’y a pas d’accompagnateur fixe dans le bus. L’idée d’établir un règlement pour le transport scolaire est à creuser, la question de la responsabilité sera demandée à Transurbain.
Planning des commissions
5 novembre 2009communication
24 novembre 2009restaurant scolaire
Devis
Illuminations de fin d’année
Team Réseau propose des illuminations à poser sur les lampadaires (360€ HT pièce) et des cascades lumineuses (290€ HT pièce).
Le choix se porte sur les cascades lumineuses pour un nombre de cinq qui seront disposées aux alentours du rond point à l’entrée du bourg.
But de foot
Une paire de but transportable 1900€ HT (950€ par la commune et 950€ par le club de foot) soit 1€ TTC en fonction des crédits du budget, ces poteaux sont achetés cette année ou en 2010.
Nettoyage des murs et des bancs dans la commune
250€ HT pour la fourniture de matériel.
Divers
Le conseil d’école aura lieu le vendredi 6 novembre 2009 à 20h00.
Un courrier a été fait par une personne de la commune de Guichainville pour exprimer son mécontentement des prestations données par le CIGALE.
La commune serait intéressée par le terrain situé en face du terrain de foot (6693m2) au tarif des domaines. Mrs Rimbert et Demetz en sont les propriétaires, nous sommes dans l’attente de leur proposition.
Mr André Saint-Giron demande si le terrain en face de la chapelle sera mis en terrain constructible comme il en avait été prévu lors de la cession de la chapelle à la commune.
Mmes Laporte et Moreul ne veulent plus travailler le samedi. Il y aura donc diminution de salaire et cela certainement à partir de janvier 2010. Le Maire recherche une solution de remplacement.
La pièce de théâtre «Carmen» aura bien lieu à la salle des fêtes d’Angerville le 21 avril 2010.
Téléthon 2010Mr Noury, rue des Néfliers à Angerville propose un EKIDEN (marathon) le dimanche 6 décembre. Des arrêtés de circulation devront être pris. Les vestiaires seront mis à disposition.. Une boucle de 2500m sera à effectuer rues du Moulin à Vent, du Parc et de la Ferme. 12€ par équipe de six coureurs.
Un concert est organisé par l’Orchestre d’Harmonie d’Evreux le 4 décembre à
20 heures 30 avec la participation de la Commune et du Comité des Fêtes dans le cadre du Téléthon.
La séance est levée à 23h10.
Prochain conseil municipal le mercredi 9 décembre 2009 à 20h30.