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COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL

DU MERCREDI 3 SEPTEMBRE 2008

Présents: Mmes CHAUVIN, CID, TERRYN, ROUGEOT, CASSAR, HEROUARD, BARBEY, Ms OLIVIER, VANDEWALLE, DUCAS, GRONOWSKI, BONOU, MELIAND, DOSSANG, COFFI

Secrétaire de SéanceMr Gatien COFFI

Ouverture de la Séance à 20h30. Approbation du compte rendu de la séance du Mercredi 2 Juillet 2008

Délibérations :

- Augmentation de la durée hebdomadaire de Mme MATTMULLER qui passe à compter du 1er octobre de 14/35ème à 20.5/35ème en raison d'une charge supplémentaire d'entretien des classes de primaire du au départ à la retraite de Mme FLUNEAU
- SIEGE : Redevance transport et distribution GAZ, revalorisation.
- La Poste : Contrat Collecte Primo pour une somme annuelle de 600 € HT (levée du courrier de la Mairie au Centre de tri)
- Régime indemnitaire du personnel communal : refonte de la prime de fin d'année, réévaluation annuelle des primes IHTS (Indemnités Horaires pour Travaux Supplémentaires) et IFTS (Indemnités Forfaitaires pour Travaux Supplémentaires).

Ordre du Jour :

- Horaire du personnel : Suite à la nouvelle organisation du temps scolaire à la rentrée 2008 (semaine des 4 jours) Mr le Maire a reçu le personnel travaillant à l'école maternelle, il a convenu de mettre en place les horaires suivants : 8h15 à 18h30 le lundi, mardi, jeudi et vendredi. Ces horaires devraient être revus.

- Délinquance dans la commune : Un communiqué sera très prochainement distribué dans les boîtes aux lettres, suite à l’incivilité causée par les enfants majeurs et mineurs de la commune et des environs.

- Désignation des membres de la commission de conciliation en matière d'élaboration de documents d'urbanisme : aucun membre du conseil ne participera à cette commission.

La Direction Générale des Finances Publiques nous a adressé un courrier nous informant que les collectivités locales peuvent, par délibération, accorder des exonérations, des abattements, voire des dégrèvements d’impôts locaux aux contribuables résidant sur leur territoire.
Les membres du conseil ne souhaitent pas apporter de changement aux délibérations prises antérieurement.

- Compte rendu de la rentrée scolaire
128 élèves sont répartis de la manière suivante pour cette rentrée scolaire

21 élèves en classe de PS (Mme PECQUENARD)
24 élèves en classe de MS-GS (Mme GODEFROY)
26 élèves en classe de CP-CE1 (Mme HAGRON)
27 élèves en classe de CE1-CE2 (Mme COLLET)
30 élèves en classe de CM1-CM2 (Mme DIERENDONCK)

Une nouveauté la municipalité a installé un lecteur de musique dans la salle de la restauration. A priori, les enfants sont satisfaits de cette initiative

Une réunion avec les parents d’élèves avait été organisée avec la Commission des Affaires Scolaires, I semblerait que les délégués des parents d’élèves soient déçus du comportement de l’équipe enseignante vis-à-vis des opérations menées tout au long de l’année 2007-2008 par les délégués.

Créneau piscine La municipalité a adressé un courrier à l’équipe enseignante leur informant que le créneau piscine pour l’année 2008-2009 est reconduit par la Mairie d’Evreux (les jeudis de 11h00 à 11h40 pour le 1 trimestre). La Municipalité est très favorable, ainsi que les délégués des parents d’élèves à cette reconduction. Une réponse de l’équipe enseignante doit nous parvenir pour le 8 septembre prochain. En cas de refus, les crédits affectés au créneau piscine ne seront en aucun cas attribués à toute autre activité.

- Classement des voies privées Courant juillet, la D.D.E a fait parvenir toute la procédure à suivre concernant ces classements. Il appartiendra à la Municipalité de mettre en place une enquête publique globale, une fois que la CAE aura procédé à l’état des lieux des dites voies.

Divers

Monsieur le Maire fait part d’un courrier d’un administré qui se plaint de la luminosité trop importante des lampadaires récemment installés. (il est nécessaire que ces lampadaires restent en fonctionnement toute la nuit, c’est beaucoup plus sécurisant pour les habitants).

Manifestations du 11 Novembre. Monsieur GICQUEL, correspondant de l’ONAC dans un courrier adressé à la Mairie, nous informe que les cérémonies seront décalées par rapport aux années précédentesElles débuteront de la manière suivante
16 h30 Rassemblement à l’ancienne Mairie d’Angerville
16 h40 Dépôt de gerbe au Monument aux Morts
16 h50 Dépôt de gerbe à la Stèle des Fusillés de 1944
17 h 00 Rassemblement à Guichainville
17 h 10 Dépôt de gerbe au Monument aux Morts
17 h 30 Vin d’honneur au café «Manolo» à Guichainville.

Les membres du conseil sont favorables à ces nouveaux horaires. (Une réponse sera adressée à Monsieur GICQUEL)

Installation pendant l’été de 3 tables «Nic». Il semblerait que les habitants de la commune soient satisfaits de cette initiative. (Une poubelle sera scellée à proximité prochainement).

Il convient de faire faucarder la mare aux chevaux avant le prochain concours de pêche qui doit avoir lieu fin Septembre. (Un curage des mares doit être demandé pour 2009).

- Colis et thé dansant
Les colis de fin d’année ont été très bien appréciés par une grande majorité des personnes de plus de 65 ans. La Municipalité souhaite apporter une initiative supplémentaire pour 2008
Organiser un goûter avec animation à la Salle des Fêtes avec la remise des colis lors de cette manifestation.
La date retenue est le Mardi 16 Décembre 2008 de 14h30 à 18 h00.

Incendie de cet été les habitants de la rue des Pommiers souhaiteraient rencontrer la municipalité afin d’envisager des mesures à prendre concernant les agriculteurs qui cultivent les parcelles autour des maisons.

Face aux flux croissant du trafic des automobilistes, une demande de sens interdit a été suggérée pour la rue du Vieux Puits au niveau de l’entreprise OLIVIER TP. Une réflexion va être menée.

Fin de séance à 23 h 30 - Prochain conseil municipal Mercredi 1 Octobre