commune d'Angerville la campagne Site Officiel

Compte rendu de la séance du 01 Octobre

Compte rendu de réunion du conseil municipal du 1 octobre 2008

PrésentsMmes J.Hérouard, C.Cassar, Y.Rougeot, C.Barbey, F.Chauvin,
Ms G.Dossang, C.Olivier, R.Vandewalle, G.Coffi, S.Ducas, D,Bonou, T.Gronowski, G.Melliand

PouvoirsMme L.Terryn à Mme C.Cassar
Mme V.Cid à Mme J.Herouard

Secrétaire de séanceMme F.Chauvin

Le maire ouvre la séance à 20h45.
Le compte rendu de la réunion du 3 septembre est approuvé et validé.

Délibérations

Rectification concernant les horaires de travail de Mme Mattmuller.
Le temps de travail hebdomadaire de Mme Mattmuller a été insuffisamment évalué lors du dernier conseil municipal, M. le maire propose une nouvelle augmentation de 21/35eme au lieu des 14/35eme prévue à compter du 1 octobre 2008

Révision du tarif des études surveillées.
Une note du ministère de l’Education Nationale demande aux collectivités de mettre en application l’augmentation de la rémunération attribuée aux enseignants qui assurent l’étude surveillée.
Le taux horaire est passé de 17.12 à 21.51 euros soit une augmentation de 25% depuis mars 2008.
Pour ne pas reporter la totalité de cette augmentation sur le budget des familles, M. le maire propose une augmentation de 12.5% du tarif en vigueur, qui passera de 2.23 à 2.50 euros par enfant début janvier 2009.
Un communiqué d’information sera distribué aux parents avant la fin de l’année.
Afin d’améliorer la gestion et les facturations de l’étude surveillée, un relevé journalier de présence à l’étude sera demandé aux enseignantes (a noter qu’une deuxième étude doit être ouverte à partir du 14 enfant).

Ces deux propositions sont validées par l’ensemble du conseil.

Ordre du jour

Compte rendu des différentes commissions

Commission de l’environnement, espaces verts et réfection de la salle des fêtes du 02/09/2008.
Réflexion sur la réhabilitation de la salle des fêtes, avec l’obligation de sa mise en conformité.

Commission de la jeunesse sports et loisirs et délégués aux associations du18/09/2008.
Réunion avec les représentants des associationsKaraté, Souris verte, CIGALE, Club Loisirs-Amitiés, FCPE, Roses de l’Eure, ASCL, Comité des Fêtes, Entente sportive d’Angerville Garel.

Les membres de la commission ont pris note des différents besoins et souhaits exprimés par les représentants des associations, ils seront pris en compte lors des futurs aménagements de la salle d’activité.

Une fête des voisins a été proposée par la présidente du comité des fêtes afin de mieux faire connaître les associations aux habitants de la commune.
L’aménagement du terrain de basket près de l’école (traçage des lignes, commande de poubelles), l’amélioration de l’entretien du terrain de football (tonte du terrain hebdomadaire, amélioration de l’éclairage et de la sécurité à la sortie du stade) seront mis en œuvre par l’équipe municipale.
Monsieur le maire demande au représentant du club de football de désigner un interlocuteur pour signaler les problèmes d’entretien du stade et de prévoir une date pour l’inauguration des vestiaires.



Commission des affaires scolaires du 08/09/2008
Réponse de l’équipe enseignante concernant l’activité piscine.
Les enseignantes ont refusé , les crédits prévus pour les transports et entrées piscine ne seront pas réaffectés au budget des affaires scolaires.

Commission urbanisme du 23/09/2008
Se sont réunis Mr A. Neill de l’agence NIS, Mr Joseph et Mme Gérente de la DDE de l’Eure et les membres de la commission.
Présentation du plan d’aménagement de la zone dite Fosse au Bossu pour un programme de 250 logements .Scénario retenu lors de la dernière réunion de juillet.
Ce plan présente
Un schéma de la circulation (une piste cyclo/piétons est prévue de chaque côté de l’axe principal).
l’emplacement des espaces verts et de la«ée verte» zone naturelle de résorption des eaux pluviales.
la répartition des logements, maisons de ville, petits collectifs R+1+attique (étage partiel avec terrasse), maisons individuelles, la surface moyenne des logements ne dépassera pas 550m2. La priorité est donnée à une desserte des parcelles par le nord afin de privilégier une bonne exposition des logements.
l’aménagement d’un centre village en charnière avec le lotissement de la ferme permettant d’accueillir commerces et services. A envisager, le déplacement de l’entrée du groupe scolaire afin de le sécuriser.

Ce projet est accueilli assez favorablement par l’ensemble des membres de la commission.
Mr Neill évoque le label «», il propose de faire l’étude de la faisabilité de cette opération.
Pour la réalisation de ces habitations prenant en compte le développement durable l’ouverture des règles de constructions du POS sera nécessaire.
La prochaine réunion du 15/10/2008 abordera l’approche financière sur la fiscalité, les coûts de fonctionnement pour la commune de ce projet.

Commission des voiries, assainissements et travaux d’entretien du 09/09/2008
Des devis sont demandés pour la mise en place d’une cuve à fuel pour l’atelier.
Aménagement de l’espace vert en bordure du terrain de l’école côté mairie (plantation de gazon et clôture du terrain).
Consolidation du mur du canal dans la rue du vieux puits.
Réflexions sur la réorganisation de l’atelier municipal.



Elections prudhommales
La première réunion pour l’organisation des élections prudhommales a eu lieu le 8 septembre 2008 entre les communes d’Angerville, Guichainville, Saint-Luc, Le Plessis Grohan, La Trinité, Le Val David, Le Viel-Evreux.
Les élections se dérouleront le 3 décembre 2008.
Quatre conseillers se sont proposés pour être membres du bureau de vote
Mme J. Hérouard, Ms C. Olivier, S. Ducas, R. Vandewalle
La prochaine réunion pour finaliser l’organisation de ces élections aura lieu le 25 novembre 2005.



Horaires ATSEM (Agent territorial spécialisé des écoles maternelles)

En raison de la semaine des 4 jours à l’école, les horaires des ATSEM pour les samedis, ont été ventilés de la manière suivante
le samedi de 8h30 à10h30 pendant 36 semaines et le premier samedi des vacances scolaires.
4 samedis plus la veille de la rentrée scolaire pendant les vacances d’été.
Total1488 heures annuellesreste 119h à répartir pendant les vacances à l’entretien de l’école soit 16 jours.

Le contrat de nettoyage avec la Sté ONET venant à expiration (début décembre), il a été décidé de ne pas le renouveler et de faire l’entretien des locaux administratifs par le personnel communal.

Illuminations de Noël

Une rencontre est prévue cette semaine avec la société Team-Réseau pour évaluer le matériel excistant et prévoir l’achat de nouvelles illuminations.

Divers

La remise des colis pour les séniors le16 décembre prochain à 14h30 sera agrémentée d’un spectacle de Mme Fabienne SONELLITE, animatrice, pour un tarif de 400 €.

Un riverain de l’entreprise Olivier est gêné par le bruit que provoque le concasseur, il en a informé Mr le maire par téléphone.
Une demande de la fiche technique de l’appareil a été demandée.

La demande du sens interdit pour la rue du vieux puits a été à nouveau évoquée, l’aménagement de trottoirs si elle devenait à sens unique serait à prévoir. La réflexion continue à être menée.

Fin de séance à 23h 45. Prochain conseil municipal le mercredi 5 novembre.